Conditions d'utilisation
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1. Objet
Les présentes conditions d'utilisation (les « Conditions ») régissent l'accès et l'utilisation du site et des services proposés par TritraCHAIN (le « Service »). En accédant au Service ou en l'utilisant, vous acceptez sans réserve les présentes Conditions. Si vous ne les acceptez pas, vous ne devez pas utiliser le Service.
TritraCHAIN se réserve le droit de modifier ces Conditions à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication sur cette page. Il est recommandé de consulter régulièrement cette page pour rester informé des éventuelles évolutions.
Accès au Service
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Compte utilisateur
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Utilisation autorisée
Vous vous engagez à utiliser le Service conformément à la loi et aux présentes Conditions. Il est notamment interdit de : tenter d'accéder de manière non autorisée aux systèmes du Service, perturber ou surcharger l'infrastructure, extraire ou copier des contenus à des fins commerciales non autorisées, ou utiliser le Service à des fins illicites, frauduleuses ou portant atteinte aux droits de tiers.
Propriété intellectuelle
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Contenus des utilisateurs
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Liens et services tiers
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Résiliation
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Droit applicable et litiges
Les présentes Conditions sont soumises au droit applicable dans la juridiction du siège de TritraCHAIN, sous réserve des dispositions légales impératives. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution sera soumis, à défaut de résolution amiable, aux juridictions compétentes.
Contact
Pour toute question relative aux présentes Conditions, vous pouvez nous contacter via la page Contact du site.
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